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mise à jour :
23 Avril 2008
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Q2 : Les examens médicaux en Médecine du Travail
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Examen médical avant l’embauche ou au plus tard pendant la période d’essai (examen à l’initiative de l’employeur)
- Examen de contrôle d’aptitude dans les 24 mois qui suivent l’examen médical précédant l’embauche hors SMR (examen à l’initiative de l’employeur). But : s’assurer du maintien de l’aptitude du salarié au poste de travail occupé.
- Examen médical périodique à l’initiative de l’employeur.
- au moins tous les 2 ans. SMR tous les ans
- tous les 6 mois pour les salariés travaillant de nuit, travaux de peinture et de vernissage par pulvérisation, travaux en milieu hyperbare pour les plus de 40 ans
- tous les 3 mois quand teneur en Pb ≥ 100 µg/m3 + Pbémie ≥ 60 µg/100 ml
- Examen non périodique à la demande du salarié : quand le salarié se déclare incommodé par des travaux qu’il exécute dans le cas d’exposition à certains agents.
- Examen non périodique à la demande de l’employeur : doute sur l’aptitude.
- Examen médical lors de la reprise du travail (à la demande de l’employeur mais admis à la demande du salarié) suite à un arrêt de travail. Examen le jour de la reprise ou au plus tard dans la semaine qui suit la reprise. Après :
- absence pour MP (maladie professionnelle)
- absence > 8 jours pour cause d’AT (accident du travail)
- congé maternité
- absence > 21 jours pour cause de maladie ou accident non professionnel
- absences répétées pour raison de santé.
- Examen médical « visite » de pré-reprise (à l’initiative du salarié, du médecin traitant ou du médecin conseil) lorsqu’une modification d’aptitude est à prévoir.
ATTENTION : jamais à l’initiative du médecin du travail ou de l’employeur.
Pas de rédaction de fiche d’aptitude. Visite de reprise indispensable.
- Examens médicaux lors des 1ers secours aux accidentés et aux malades dans l’entreprise.
But des examens médicaux :
- affection dangereuse pour les autres travailleurs
- état de santé compatible avec le poste de travail qu’il occupe ou pour lequel il postule
- aptitude au port d’EPI (équipement de protection individuel).
- proposer une adaptation de poste ou affectation à un autre poste.
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