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2008
1. Un cancer du larynx est diagnostiqué chez un salarié exerçant la profession de fumiste industriel. Ce salarié n'a jamais consommé de tabac mais il a été épisodiquement exposé à des fibres d'amiante et d'autres poussières toxiques, notamment de métaux.
Compte tenu du fait que cette pathologie n'appartient à aucun tableau de maladie professionnelle, y-a-t-il une possibilité pour qu'elle soit reconnue comme telle ?
Quelles modalités ? Quelles conditions? Quelles difficultés ?
En cas d'échec, quelle démarche obligatoire doit être effectuée ? Pour quel objectif ?2. Quelles sont les principales obligations de l'employeur envers le médecin du travail dans le cadre du 1/3 temps ?
2007
1. Quelle (s) différence (s) existe t-il entre un accident de trajet et un accident du travail ?
2. Mr P. peintre carrossier de 34 ans, présente un asthme sévère dont l'origine professionnelle en rapport avec l'exposition aux isocyanates a été établie. Une déclaration de maladie professionnelle vient d'être effectuée. Il est en arrêt de travail depuis près de 2 mois et vous le voyez en visite de pré-reprise.
- Quel est l'objectif de cette visite de pré-reprise ? Qui peut la demander ? Comment la concluez-vous dans ce cas précis ?
- Vous envisagez de formuler un avis d'inaptitude au poste de travail. Quelle procédure devez-vous suivre ?
- L'inaptitude médicale est ici liée à une maladie professionnelle. Cela entraîne-t-il des particularités dans la procédure d'inaptitude et ses conséquences ? Si oui, la(les)quelle(s) ?
- Quelle mesure est à envisager sur le plan médico-social pour ce travailleur ?
2006
1. Au cours d'un effort de soulèvement d'une charge lourde, un salarié du BTP en poste depuis 5 ans ressent une violente douleur lombaire l'obligeant à interrompre son activité professsionnelle. Son médecin traitant établit un certificat médical en vue d'obtenir une reconnaissance professionnelle de cette affectation.
- Quelle en est sa nature ? Justifiez votre réponse.
- Indiquez les bases réglementaires sur lesquelles le médecin du travail va organiser la prévention de ce type de pathologie.2. Vous êtes le médecin du travail d'un laboratoire pharmaceutique dans lequel un certain nombre de salariés sont exposés à la formamide, agent classé en catégorie 2 des produits toxiques pour la reproduction.
- Quel document l'employeur doit-il établir pour chaque salarié exposé à un tel agent chimique ? Quel est le contenu de ce document ? A qui le double de ce document doit-il être adressé ?
- A quelle fréquence devez-vous établir une fiche d'aptitude pour ces salariés ? Quelles mentions cette fiche doit-elle comporter ?
- Une salariée exposée à la formamide vous informe de sa grossesse débutante. Quelles sont les mesures de protection dont elle va pouvoir bénéficier ?
2005
1. Vis-à-vis de quels salariés le médecin du travail doit il exercer une surveillance médicale renforcée ? Quels sont les modalités générales de cette surveillance ?
2. Décrivez les caractéristique médicales et administratives du dossier médical en médecine du travail
3. Quelles sont les principales directives du décret CMR ? quelles sont à votre avis les principales difficultés que va rencontrer le médecin du travail pour assurer au mieux l'application pratique de ce décret ?
2004
1. AT : définition
2. En dehors de tout processus de réparation, comment pouvez-vous en tant que médecins du travail participer à l'évolution des connaissances en matière de cancers professionnels et à l'évolution de leurs tableaux de réparation
3. M.B. est en arrêt de travail depuis plusieurs semaines suit à un AT. sur les conseils de son médecin généraliste il vient vous voir en tant que médecin du travail, 15 jours avant la reprise. Pour l'examiner et envisager de prononcer un avis d'une attitude. Comment allez-vous procéder ? Quels sont les particularités liées au fait que cette inaptitude médicale est consécutive à un accident du travail ?
2003
1. Les urgences en médecine du travail : rôle du médecin du travail du personnel infirmier
2. Par quels moyens le médecin du travail doit-il participer activement à la prévention des cancers professionnels ?
2002
1. Mr X. 32 ans, maçon dans une petite entreprise de construction, a eu il y a un an un très grave accident du travail et ayant pour conséquence une amputation de la jambe droite au-dessus du genou. Son état est maintenant consolidé et son arrêt de travail va toucher à sa fin dans quelques jours. Son employeur vous appelle, en tant que médecin du travail, afin que vous le voyez le plus rapidement possible pour déclencher la procédure d'inaptitude médicale.
- Que répondez-vousà l'employeur ?
- Comment avez-vous procédé pour déclarer l'inaptitude médicale de ce salarié ?
- Quelles seront les conséquences pour l'employeur et pour le salariéde cette inaptitude ? Y a-t-il des spécificités liées au fait que cette inaptitude soient consécutives à l'accident du travail ?
- Quelle autre procédure vous semble-t-il important de lancer pour ce salarié ?2. Qu'est-ce qu'une visite de préreprise ? Qui peut la demander ?
3. Quels sont les principaux modes de réparation des cancers professionnels ?
2001
1. Rôle du médecin du travail face à un épileptique
2. Rôle du médecin du travail dans la prévention des cancers professionnels
3. Conduite à tenir du médecin du travail vis-à-vis d'une femme exposée professionnellement au plomb et qui lui déclare qu'elle est enceinte (premiers mois de grossesse)
2000
1. Tiers-temps du médecin du travail : définition, fonction du médecin du travail
2. Composition, mission et saisine du CHSCT
3. Principes généraux de la surveillance médicale spéciale illustrée par un exemple de votre choix
ATTENTION : depuis 2004 la SMS est remplacée par la SMR mais le principe de la question resterait le même4. Décrire les différents types de visite médicale que le médecin du travail est amené à effectuer
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