Nouvelles questions de législation (Collège Universitaire des Enseignants de Médecine du Travail - 2007)
1 - Organisation administrative d'un service en santé au travail.
2 - Le dossier de médecine du travail. pdf INRS
3 - La surveillance médicale renforcée.
4 - Plan d'activité du médecin du travail.
5 - Le rôle du médecin du travail dans l'organisation du secourisme.
6 - Fiche d'entreprise.
7 - Les missions de l'inspection médicale du travail.
8 - La surveillance médicale des travailleurs intérimaires.
9 - Principe de la surveillance médicale des salariés d'une entreprise intervenante au sein d'une entreprise utilisatrice.
10 - Spécificités de la médecine du travail en milieu agricole.
11 - Le rapport annuel du médecin du travail.
12 - Le Comité d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail : composition et fonctionnement (hors secteur public).
13 - Le Comité d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail : champ d'application et mission (hors secteur public).
14 - Bases législatives et réglementaires de l'action du médecin du travail en milieu de travail.(examens médicaux exclus) (hors secteur public).
15 - Aptitude médicale au travail : définition, circonstances, modalités de mise en œuvre, conséquences (hors secteur public).
16 - Liaisons entre médecin du travail et médecin traitant.
17 - La réparation des accidents de travail et des maladies professionnelles (hors secteur public).
18 - Rôle du médecin du travail après découverte d'une maladie professionnelle.
19 - La présomption d'origine en matière de maladie professionnelle : signification, intérêt.
20 - Le système complémentaire de reconnaissance des maladies professionnelles.
21 - Responsabilité du médecin du travail.
22 - Secret(s) professionnel(s) du médecin du travail.
23 - Principes de la législation en faveur de l’insertion professionnelle des personnes en situation de handicap.
24 - Valeurs limites d’exposition : définition, principe, modalités d’application, exemples.
25 - Principes de classement des substances et des préparations dangereuses. Règles d’étiquetage.
26 - Fiche de données de sécurité. pdf INRS
27- Evaluation des risques professionnels : le document unique.
28 - Règles générales de prévention du risque chimique.
29 - Règles particulières de prévention du risque cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction.
30 - Réglementation concernant la prévention médicale technique des affections secondaires à l’inhalation de fibres d’amiante.
31 - Prévention technique de l’exposition des travailleurs au plomb métallique et à ses dérivés : bases réglementaires.
32 - Surveillance médicale des travailleurs exposés au plomb : bases réglementaires.
33 - Recommandations et instructions techniques réglementaires pour la surveillance médicale par les médecins du travail des travailleurs exposés au bruit.
34 - Réglementation de la radioprotection en milieu professionnel.
35 - Recommandations réglementaires pour la surveillance médicale par les médecins du travail des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants.
36 - Recommandations réglementaires pour la surveillance médicale par les médecins du travail des travailleurs en milieu hyperbare.
37 - Aspects réglementaires de l’évaluation de l’éclairage en milieu de travail.
38 - Réglementation sur la manutention manuelle de charges.
39 - Réglementation concernant les accidents exposant au sang (AES).
40 - Réglementation concernant la prévention des hépatites B.